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Exemples de questions
Une équipe entreprend une nouvelle tâche qui n'a pas encore été exécutée sur ce projet. Quelle étape doit être réalisée avant le début des travaux ?
Tenir la réunion de sécurité après le premier quart
Évaluer les dangers et informer l'équipe des mesures de maîtrise
Attendre de voir si un incident se produit
Demander aux travailleurs d'apporter leur propre équipement
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B. Évaluer les dangers et informer l'équipe des mesures de maîtrise
Les dangers doivent être cernés et maîtrisés avant toute exposition, et l'équipe doit connaître les mesures retenues. Le faire après le premier quart ou après un incident est réactif et laisse l'équipe exposée.
Référence : Hazard assessment and control process; Ontario OHSA, R.S.O. 1990, c. O.1 (current consolidation), s. 25(2)(a) and (h)
Un superviseur dit à un nouveau travailleur d'utiliser une échelle au montant fissuré parce que la bonne se trouve « à l'autre bout du chantier ». À quelle obligation le superviseur manque-t-il ?
Tenir la paie à jour
Préparer l'échéancier d'avancement
Commander les matériaux à temps
Prendre des précautions raisonnables pour les travailleurs
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D. Prendre des précautions raisonnables pour les travailleurs
Un superviseur doit prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger les travailleurs, et imposer une échelle endommagée lorsqu'une bonne existe contrevient clairement à cette obligation. L'ordonnancement, la paie et les commandes ne sont pas l'obligation en cause.
Référence : Ontario OHSA, R.S.O. 1990, c. O.1, s. 27 (duties of supervisors)
Un travailleur est blessé sur le chantier et l'employeur est ensuite accusé. Quel dossier aiderait le plus à démontrer la diligence raisonnable ?
Les dossiers de formation, d'inspections et d'actions correctives
Une promesse verbale du contremaître affirmant que l'équipe était prudente
Le rapport final des coûts du projet préparé à la clôture
Le sommaire de soumission et la ventilation des prix du sous-traitant
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A. Les dossiers de formation, d'inspections et d'actions correctives
La diligence raisonnable se prouve par des preuves des mesures raisonnables prises au préalable : registres de formation, inspections et suivi des déficiences. Une affirmation verbale constitue une preuve faible, et les documents de coûts ou de soumission ne disent rien sur la sécurité.
Référence : Due diligence defence principles; Ontario OHSA, R.S.O. 1990, c. O.1, s. 66 (offences and penalties)